Je veux faire un don

Montant personnalisé

Sélectionnez un moyen de paiement
Informations personnelles

Termes

Total du don : €25,00

Mentions Légales

MENTIONS LEGALES

Informations sur l’éditeur
Nom de l’association : Les Enfants du Vietnam
Adresse du siège social : 24 rue Liénard, 92500 Rueil-Malmaison
Directeur de la publication (nom du Président de l’association) : Bernard Ravel
Numéro de téléphone : 06 79 63 76 74

 

Informations sur l’hébergeur
Raison sociale : SAS OVH
Adresse du siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

Protection du contenu du site « Les Enfants du Vietnam »

Tout le contenu du site  » Les Enfants du Vietnam  » relève de la législation française (article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle), communautaire et internationale relative au droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. 

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Le logo de l’Association  » Les Enfants du Vietnam « , le nom de domaine et le site web https://www.enfantsduvietnam.org ainsi que les textes et illustrations qui le composent, sont la propriété de l’Association Les Enfants du Vietnam ou sont utilisés par cette dernière avec l’accord des titulaires des droits.

Il est par conséquent interdit de reproduire, de modifier, d’utiliser le logo, le contenu du site web et le nom de domaine attaché, y compris les textes, images et supports qui y figurent.

Toute reproduction ou utilisation du site web ou des éléments le composant devra obligatoirement et préalablement être autorisée par l’Association Les Enfants du Vietnam et devra dans ce cas mentionner la source ou le titulaire des droits de propriété afférents.

L’Association Les Enfants du Vietnam se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

 

Limitation de la responsabilité de l’Association Les Enfants du Vietnam 

L’Association Les Enfants du Vietnam effectue les démarches nécessaires pour assurer la fiabilité des informations contenues dans le site web. Cependant, elle ne peut encourir une quelconque responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus à la suite de l’usage des informations diffusées.

L’Association Les Enfants du Vietnam n’est tenue qu’à une obligation de moyens concernant les informations mises à disposition sur son site web. 

De plus, sa responsabilité ne pourra pas être engagée en cas d’infection par un virus ou de tout autre problème informatique liés à l’utilisation du site web.

Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire vers d’autres serveurs, sur lesquels l’Association Les Enfants du Vietnam n’a aucun contrôle.

 

Protection de la vie privée et traitement de données à caractère personnel

Le site « Les Enfants du Vietnam » respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles.

L’Association Les Enfants du Vietnam s’engage à respecter les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 ainsi que le règlement (Union européenne) n° 2016/679 du 27 avril 2016. 

Aucune information n’est collectée à l’insu de l’internaute au cours de sa navigation sur le site des Enfants du Vietnam. 

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires présents sur le site Les Enfants du Vietnam sont utilisées à trois titres :

  • Traitement des dons en ligne ;
  • Réponses aux demandes d’information (messagerie) ;
  • Information des donateurs des actions conduites par Les Enfants du Vietnam.

Les données personnelles ainsi confiées sont strictement confidentielles et ne sont en aucun cas vendues, commercialisées, louées ou échangées avec des tiers. Elles ne seront communiquées à des tiers que sous réserve du consentement de la personne concernée.

Ces informations sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités précitées.

Conformément à la règlementation applicable à la protection des données personnelles, toute personne concernée peut s’opposer à l’utilisation de ses données ou introduire une réclamation auprès de la CNIL si elle juge que l’Association Les Enfants du Vietnam n’a pas respecté les dispositions légales.

Elle bénéficie d’un droit d’accès à ses données pour les rectifier, les mettre à jour, les limiter ou les supprimer, ainsi que d’un droit à la portabilité des données.

Pour exercer ces droits, il suffit de contacter l’Association Les Enfants du Vietnam :

  • Par courrier postal : Association Les Enfants du Vietnam, 64 rue Victor Puiseux, 91 000 Argenteuil – France
  • Par téléphone : 06 79 63 76 74

 

Cookies

Les seuls cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours.